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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION
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SIGNCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNCOM
SIGN DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1740156
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque SIGNCOM

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION domicilié(e) 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SIGNCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNCOM est expirée depuis le 27 juin 2000.

SIGN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ROULOBOARD , BICOL , MAGICPLOTS , FLASHBOARD , NEW CALLIPLUME , POUCE-MINES , BIOPEN , FEUTRAPLUME , PENTEX POCKET , JUVECRAN


SIGN DIFFUSION Société Anonyme - 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Tableaux graphiques (en papier et en carton), papier pour planification et listage, panneaux de signalisation non mécaniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.